____________________________________________________________

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

I - CHAMP D'APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Toute reproduction illégale ou partielle est trictement interdite. Les créations et photographies sont soumises aux droits d'auteurs (Article L111-1 L122-3 du code de la propriété intellectuelle.

Les produits à vendre sont ceux figurants en photo sur le site et sont la plupart du temps des pièces artisanales uniques. Chaque produit est accompagné d'un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles.

Les Bijoux de Zoé est légalement représentée par la personne physique nommée Jacqueline MAHE, et  les personnes souhaitant effectuer un achat doivent adresser un mail de commande au vendeur sur le site via "contacter l'auteur".

Le client accepte de fournir les informations suivantes et s'engae sur la véracité de ces dernières :

- nom et prénom

- adresse

- adresse électronique

- téléphone

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la disponibilité de/des article(s), ainsi que le montant des frais d'envoi. La commande ne sera effective qu'à réception du règlement. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront ve de la transaction. La confirmation de la part de l'acheteur vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

L'acheteur s'engage à effectuer le paiement dans les conditions prévues, c'est à dire dans les 5 jours suivant la commande. Passé ce délai, sans réception de règlement, la commande sera annulée, et les articles remis en vente.

La commande ne sera envoyée quà la date d'encaissement du règlement du chèque.

II - PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT

 

Prix

Les prix figurant sur le site sont des prix TTC, sachant qu'en qualité d'Auto Entrepreneur, Les Bijoux de Zoé n'est pas assujettie TVA. 

Modalités de paiement :

 

 

 

 

Les Bas Champs

22690 Pleudihen sur Rance

 

 

Frais de port

Participation aux frais de port de 2,15 euros à rajouter à la commande.

Votre commande en lettre Max partira sous 2 jours à réception de votre règlement.

Merci de votre confiance.